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Référence: FO20110
Ce gant permet de travailler en milieu difficile, ronces, épines et manipulations épineux.
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JOURNAL OFFICIEL
MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION, DE LA PECHE,
DE LA RURALITE ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Décret n° 2010-1603 du 17 décembre 2010 relatif aux règles d'hygiène et de sécurité sur les chantiers forestiers et sylvicoles
Sous-section 6
Equipement de protection individuelle et dispositifs individuels de signalisation
Art. R. 717-82. - Tous les travailleurs qui évoluent sur un chantier forestier ou sylvicole en activité sont équipés d'un vêtement ou d'un accesoire de couleur vive permettant aux autres opérateurs de les voir.
Paragraphe 1
Travailleurs utilisant une scie à chaîne
Art. R. 717-82-1. - Indépendamment des équipements de protection individuelle énumérés à l'article R. 717-82, les travailleurs qui utilisent une scie à chaîne sont équipés : - d'un écran de protection ou de lunettes contre les projections ; - de protecteurs contre le bruit ; - d'un pantalon et de manchons de nature à prévenir les risques de coupure propres à ce type de matériel. Les chaussures et les bottes devront, en outre, être choisies de façon à prévenir les risques de coupures propres à ce type de matériel.
Décret n° 2016-1678 du 5 décembre 2016 relatif aux règles d'hygiène et de sécurité sur les chantiers forestiers et sylvicoles
8° La sous-section 6 devenue la sous-section 7 est ainsi modifiée :
a) Les articles R. 717-82 à R. 717-82-2 deviennent les articles R. 717-83 à R. 717-83-2
b) A l'article R. 717-82 devenu R. 717-83, le mot : « travailleurs » est remplacé par le mot : « intervenants »
c) A l'intitulé du paragraphe 1, le mot : « travailleurs » est remplacé par le mot : « intervenants »
d) L'article R. 717-82-1 devenu R. 717-83-1 est ainsi modifié :
-la référence : « R. 717-82 » est remplacée par la référence : « R. 717-83 » ;
-après le second tiret, il est inséré un troisième tiret ainsi rédigé :
«-les gants »;
-les mots : « d'un pantalon et de manchons de nature à prévenir les risques de coupure propres à ce type de matériel » sont remplacés par les mots : « d'un pantalon ou vêtement similaire permettant de prévenir les risques de coupure propres au type de scie à chaîne utilisé »
-au dernier alinéa, les mots : « à ce type de matériel » sont remplacés par les mots : « au type de matériel utilisé »
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